Comment lire une carte grise ?

La carte grise ou certificat d’immatriculation est un document obligatoire pour tous les véhicules terrestres à moteur. Il s’agit en quelque sorte de la carte d’identité du véhicule. Avec la mise en place du SIV (Système d’Immatriculation des Véhicules) en 2009, les informations contenues dans la carte grise ont aussi été modifié. La carte grise comporte différentes rubriques associées à une lettre ou à une lettre et un chiffre. Cette codification n’est pas toujours simple à comprendre, c’est pourquoi dans cet article nous avons vous donner les clés pour bien lire une carte grise.

Sommaire

Lire une carte grise et comprendre les différents champs

En savoir plus sur la carte grise

Lire une carte grise et comprendre les différents champs

Au premier abord, lire une carte grise peut paraitre compliqué. Depuis 2004, les nouvelles cartes grise délivrées permettent d’harmoniser les certificats d’immatriculation des véhicules à l’échelle européenne. Les cartes grises comprennent désormais de nouvelles mentions et des nouvelles rubriques. Retrouvez ci-dessous le détail de chaque champ pour vous permettre de bien lire une carte grise.

A. Le numéro d’immatriculation

Désormais, le numéro d’immatriculation est attribué à vie. C’est ce même numéro que l’on retrouve sur les plaques d’immatriculation du véhicule.

B. La date de la première immatriculation du véhicule

Il s’agit de la date de première mise en circulation du véhicule.

C. Les informations sur le ou les propriétaire(s) du véhicule

• C1 : Le nom et prénom du propriétaire du véhicule
• C4a : La mention précisant que la personne indiquée en C.1 est le propriétaire du véhicule
• C41 : Le nom et prénom du ou des cotitulaires du véhicule
• C3 : L’adresse complète du titulaire principal du véhicule où le véhicule est immatriculé

D. Les informations générales concernant le véhicule

• D1 : La marque du véhicule
• D2 : Le type, la variante, la version du véhicule
• D3 : Le CNIT (Code National d’Identification du Type), anciennement appelé « type Mines »
• D4 : La dénomination commerciale

E. Le numéro d’identification du véhicule

Le numéro VIN (Véhicle Identification Number) aussi appelé numéro de châssis est un numéro unique d’identification que l’on peut retrouver sur le bloc-moteur ou à l’intérieur des portes.

F. Les informations sur les masses maximales du véhicule

• F1 : La masse en charge maximale techniquement admissible, il s’agit du PTAC (Poids Total Autorisé en Charge)
• F2 : La masse en charge maximale admissible du véhicule seul dans l’Etat membre d’immatriculation, il s’agit du PTAC maximum établi par le pays où le véhicule est immatriculé
• F3 : La masse en charge maximale admissible de l’ensemble dans l’Etat membre d’immatriculation, il s’agit du PTAC maximum du véhicule et de son attelage établi par le pays où le véhicule est immatriculé

G. La masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d’attelage en cas de véhicule tracteur de catégorie autre que M1 (en kg)

Cette rubrique ne concerne pas les voitures particulières mais les véhicules tracteurs. Cette masse prend en compte le poids du véhicule et la masse du conducteur (+80kg).

• G1 : Le poids à vide national

H. La période de validité du Certificat d’Immatriculation

En principe, ce champ est libre car la validité de la carte grise est illimitée.

K. Le numéro de réception par type

Ce champ ne sera rempli que s’il s’agit d’un véhicule d’import.

P. Les informations sur l’énergie et la puissance du véhicule

• P1 : La cylindrée (en cm3) indique la taille du moteur
• P2 : La puissance nette maximale (en kW) du moteur
• P3 : Le type de carburant ou source d’énergie, 2 lettres indiquent le type de carburant utilisé
• P6 : La puissance administrative nationale, il s’agit du nombre de chevaux fiscaux du véhicule

Q. Le rapport puissance/masse en kW/kg (pour les motocyclettes)

Il s’agit du ratio entre le poids et la puissance du véhicule.

S. Les informations sur le nombre de places du véhicule

• S1 : Nombre de places assises indique combien de passagers maximum (conducteur inclus) peuvent s’assoir dans le véhicule
• S2 : Nombre de places debout, ce champ ne concerne que les véhicules affectés au transport de personnes comme les bus. Il indique le nombre maximum de places debout

U. Les informations diverses

• U1 : Le niveau sonore à l’arrêt (en dB(A)) il s’agit du nombre de décibels émis par le véhicule lorsqu’il est à l’arrêt
• U2 : La vitesse du moteur (en min^-1) il s’agit de la cadence de rotation du moteur

V. Les informations environnementales

• V7 : Le rejet de CO2 (en g/km), ce nombre indique le taux de CO2 rejeté dans l’air pour chaque kilomètre parcouru. Plus le chiffre est élevé, plus le véhicule est polluant.
• V9 : L’indication de la classe environnementale de réception CE, il s’agit de la classe environnementale du véhicule selon les normes européennes (directive 70/220/CEE ou directive 88/77/CEE).

X. Le contrôle Technique

• X1 : La date d’échéance du Contrôle Technique, un autocollant est apposé à cet endroit pour indiquer la date butoir pour effectuer le prochain contrôle technique.

Y. Le détail des taxes de carte grise

• Y1 : Montant de la taxe régionale
• Y2 : Montant de la taxe pour le développement des actions de formation professionnelle dans les transports
• Y3 : Le montant de la taxe additionnelle CO2 ou de l’écotaxe
• Y4 : Le montant de la taxe pour la gestion du certificat d’immatriculation
• Y5 : Le montant de la redevance pour acheminement du certificat d’immatriculation
• Y6 : Le montant total des taxes et de la redevance

Z. Les mentions spécifiques

Les mentions spécifiques concernent certaines dénominations spéciales comme les véhicules de collection, les véhicules écoles, les véhicules agricoles, les véhicules en transit etc.

En savoir plus sur la carte grise

Pour obtenir des informations supplémentaires à propos de la carte grise, vous pouvez consulter :

• Comment faire une carte grise de moto ?
• Comment mettre une carte grise aux deux noms ?
• Peut-on mettre une carte grise au nom d’une personne sans permis ?